Mentions légales

Editeur

La Passerelle NORD - SUD
EURL au capital de cinq mille euros Dispositif de Formation enregistré à la DIRECCTE de Bretagne
sous le N° 53 35 08 725 35 et au RCS de Rennes sous le N° 520 988 007 00016.

Directeur de la publication : Mathias Odjoussou
Courriel : contact@lapasserellenordsud.com

Crédits

Conception et réalisation : Emmanuel Hamon
Hébergement : Société OVH (www.ovh.com)

Photographies, iconographie et illustrations : La Passerelle NORD - SUD

Copyright © 2019 La Passerelle NORD - SUD

Propriété intellectuelle et droit de reproduction

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques.

Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelques procédés que se soient, sans l’autorisation expresse et préalable de la Passerelle Nord-Sud est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les logos sont des marques déposées. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques est donc prohibée sans l’accord préalable écrit de la Passerelle Nord-Sud.

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de la Passerelle Nord-Sud. La capture d’informations nominatives pour enrichir des bases de données, par exemple à des fins commerciales ou publicitaires, est strictement interdite.

CNIL et Collecte de données personnelles

Conformément à la loi n°78-17 du 06 janvier 1978 relative à l’informatique et aux libertés, la Passerelle Nord-Sud s’engage à ne transmettre aucune des données qu’il aura recueillies à des tiers (personnes physiques ou morales). Toute personne pourra à tout moment accéder aux informations la concernant, demander leur modification ou demander leur suppression par envoi d’un mail à contact@lapasserellenordsud.com

Nos serveurs ne sont pas configurés pour collecter des informations personnelles sur les visiteurs du site en dehors des données techniques suivantes : provenance des connexions (fournisseur d’accès), type et version du navigateur utilisé. En aucun cas, nous ne collectons l’adresse e-mail des visiteurs sans que ces derniers ne nous la communiquent délibérément.

Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement. Il s’agit de statistiques agrégées permettant de connaître les pages les plus et les moins populaires, les chemins préférés, les niveaux d’activité par jour de la semaine et par heure de la journée, les principales erreurs clients ou serveur.

Liens vers le site

Vous avez la possibilité, sans autorisation préalable, de faire, depuis un autre site, un lien vers le site de la Passerelle Nord-Sud. Toutefois, la Passerelle Nord-Sud récuse l’utilisation de “frames” qui laissent supposer aux internautes qu’ils consultent un autre site que celui de la Passerelle Nord-Sud . Nous vous remercions d’informer le webmestre du lien que vous avez réalisé.